C’est en cas ce qu’il faut croire, on pensait à tort, que les opérateurs de sites en ligne et les clubs de football européens étaient sur la même longueur d’onde, mais en coulisse, il n’en est rien, la machine judiciaire, ne fait que commencer.
La cause de tous ces maux, et l’utilisation par les bookmakers des noms des clubs dans la nomination des épreuves sur lesquelles ils appellent leurs clients à parier. Du coté des clubs, on dénonce les bookmakers de reproduire illégalement et sans leur autorisation, les marques qu’ils ont déposées.
Evidemment, les sites contestent cette version, ils affirment employer les noms des clubs comme des titres d’information et de description, mais ils nient employer les noms comme titre de marque.
Le litige a poussé la Juventus de Turin en janvier 2008, et le Paris Saint-Germain en juin 2008, à posé cette question à la troisième chambre civile de tribunal de grande instance de Paris.
Le 17 juin 2008, le verdict est tombé, et le club parisien a du accepté la défaite dès la première manche. Les juges avaient comme argument, l’article 713-6b du code de la propriété intellectuelle. Ce code donne la permission à une marque d’être utilisé comme référence nécessaire pour mentionner l’affectation d’un produit ou d’un service, à l’exception qu’il n’y est aucun amalgame dans leur origine. Les locataires du Parc des Princes ont été renvoyés dans leur hors-jeu.
Pour la Juventus de Turin, c’est un peu différent, après avoir mené avantageusement la première mi-temps, elle a du s’en satisfaire. la requête commanditée par la Juve à l’encontre des opérateurs Unibet et William Hill ( actuellement Global Entertainment Antigua) a été rendu par l’arrêt du 30 janvier 2008 par le tribunal. Ce dernier accable les deux opérateurs pour contrefaçon de marque, mais il ne retient pas les charges de parasitisme.
Tout récemment, le 11 décembre 2009, la deuxième chambre civile de la cour d’appel de paris, n’a pas conservé l’argumentation des bookmakers. Elle retient qu’il n’existe aucun autre terme pour désigner une équipe engagée.
Pour conclure, les clubs de football n’ont qu’a bien se tenir.
Bono
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